Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISO PERFORMANCE
QUALINOVE, EURL

Numéro de dépôt :
4041015
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2023
ISO PERFORMANCE de QUALINOVE

Présentation de la marque ISO PERFORMANCE

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) QUALINOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISO PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) QUALINOVE domicilié(e) Les Bureaux verts, 14, Rue Professeur Deperet - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALINOVE, M. Christophe VILLALONGA domicilié(e) Les Bureaux verts, 14 Rue Professeue Deperet - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.

La marque ISO PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISO PERFORMANCE est expirée depuis le 18 octobre 2023.

QUALINOVE a également déposé les autres marques suivantes : QUALIBOX L'INFORMATION QUALITE PARTAGEE , LA BOUTIQUE DU MANAGEMENT , Les Précurseurs de la Nouvelle Qualité


QUALINOVE, EURL - Les Bureaux verts, 14, Rue Professeur Deperet - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France


QUALINOVE, M. Christophe VILLALONGA - Les Bureaux verts, 14 Rue Professeue Deperet - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

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